⚖️ Gestion des lois

Nyméria est la cité-état centrale de la Doratanie.
Elle constitue le cœur politique, juridique et spirituel du système de citoyenneté.

Elle repose sur un principe fondamental :
La citoyenneté est un statut actif, conditionné par l’engagement envers la cité.

La citoyenneté constitue le lien légal entre un individu et Nyméria.
Elle confère droits, devoirs et protection.
Elle peut être accordée, retirée ou restaurée selon les lois en vigueur.

Tout individu atteint la majorité légale à l’âge de 13 ans.
À cet âge :
• Il est reconnu comme adulte aux yeux de la loi
• Il est soumis aux mêmes obligations que tout citoyen
• Toute distinction d’âge devient non juridique et uniquement sociale ou personnelle

Est citoyen de Nyméria tout individu :
• Né de parents citoyens
• Ou ayant obtenu une citoyenneté par décret de la chancelière
• Et remplissant les conditions d’intégration

La citoyenneté est automatiquement transmise jusqu’à l’âge de 13 ans pour les enfants de citoyens.
À 13 ans, le jeune doit :
• Être rattaché à un mentor ou précepteur référencé
• Se conformer aux devoirs citoyens

Un individu issu des parias peut obtenir la citoyenneté si :
• Il a atteint 13 ans
• Il a été officiellement libéré de sa condition de paria
• Il en fait la demande auprès de la chancelière Mirsil
• Il obtient un encadrement par mentor ou précepteur référencé
• Il accepte les devoirs de citoyen

La citoyenneté est retirée en cas de :
• Non-respect répété des devoirs
• Trahison envers la cité
• Atteinte grave à l’équilibre de Nyméria ou de la Doratanie

Tout citoyen dispose des droits suivants :
• Droit aux soins
• Droit à la protection
• Droit à l’éducation et à l’enseignement
• Droit de subsistance minimale
• Droit de représentation politique
• Droit de l’Aube

Tout adulte, citoyen ou non, peut faire soigner un enfant de moins de 13 ans à Nyméria.
La cité est tenue de :
• Recevoir l’enfant
• Assurer soins et protection
• Garantir un refuge si les parents sont défaillants

Tout citoyen doit :
• Participer à la vie de la cité (levée de Nyméria)
• Répondre aux convocations de l’ordre des sorciers
• Participer aux assemblées de jugement et conseils des sages
• Défendre la cité et ses valeurs
• Répondre aux réquisitions de missions

La levée constitue une contribution obligatoire à la cité.
Elle peut être sur demande de la cité:
• Matérielle
• Magique
• Sociale ou militaire
Elle est cependant en règle générale de 5 % de tous les gains en obsidiennes.

Tout citoyen peut être appelé à participer à une mission officielle au service de la sécurité, des intérêts ou du rayonnement de Nyméria.

Toute mission officielle est placée sous l'autorité d'un **chef de mission**, désigné par l'autorité ayant ordonné l'opération.

Le chef de mission est responsable de la préparation, de la coordination et du bon déroulement de l'opération. Il est garant de la sécurité, du bien-être et de l'intégrité physique des membres placés sous son commandement. À ce titre, il prend toute décision qu'il estime nécessaire à la réussite de la mission et à la préservation de son équipe.

Les membres de l'équipe sont tenus de se conformer aux décisions et aux ordres du chef de mission durant toute la durée de l'opération.

Toutefois, lorsque l'ensemble des autres membres de l'équipe estime, à l'unanimité, que la poursuite de la mission expose le groupe à un danger manifestement disproportionné, ils peuvent décider de mettre fin à l'opération et de regagner Nyméria. Cette disposition constitue une mesure exceptionnelle de sauvegarde et ne peut être invoquée qu'en dernier recours.

Le refus injustifié de participer à une mission officielle ou de se conformer aux ordres du chef de mission peut être sanctionné conformément aux lois de Nyméria.

Un paria est un individu :
• Déchu de citoyenneté
• Refusant les devoirs citoyens
• Ou par choix

Les parias :
• Ne bénéficient d’aucun droit citoyen
• Vivent hors protection de Nyméria
• Ne peuvent accéder aux structures publiques
Ils survivent par leurs propres moyens.

Les enfants de parias peuvent obtenir la citoyenneté s’ils remplissent les conditions légales.

Les faits mineurs sont traités par la garde de Nyméria :
• Agression légère
• Délits d’honnêteté
• Atteintes aux biens
• Infractions liées aux substances

Délits d’honnêteté
Les délits d’honnêteté désignent tout manquement volontaire ou frauduleux portant atteinte à la confiance publique, aux échanges sociaux ou aux obligations de vérité entre citoyens.
Ils ne concernent pas la simple erreur ou l’oubli, mais une altération intentionnelle de la vérité ou de la loyauté dans un contexte civique, commercial, magique ou administratif.
Sont considérés comme délits d’honnêteté :

• Tromperie dans les échanges : vendre, échanger ou promettre un bien, un service ou une mission en dissimulant volontairement sa nature réelle
• Fraude administrative : déclarations fausses, omissions volontaires ou falsification d’informations auprès des autorités de Nyméria
• Usurpation de statut : se présenter comme détenteur d’un rang, d’un titre, d’un mentorat ou d’une autorité sans y être autorisé
• Mensonge contractuel : non-respect volontaire d’un accord officiel ou privé lorsque celui-ci repose sur une promesse explicite
• Manipulation de réputation : diffusion intentionnelle d’informations fausses visant à nuire à la réputation d’un citoyen ou d’une institution
• Dissimulation stratégique en contexte civique : cacher volontairement une information essentielle lors d’une mission, d’une convocation ou d’un jugement
Ne sont pas considérés comme délits d’honnêteté :
• Le mensonge émotionnel ou personnel sans conséquence civique directe
• Les stratégies militaires ou d’espionnage autorisées par une autorité compétente
• Les erreurs non intentionnelles ou dues à l’ignorance
• Les omissions non déterminantes dans un cadre non contractuel
Sanctions possibles :
Les délits d’honnêteté sont classés comme faits mineurs, sauf aggravation, et peuvent entraîner :
• Amende ou compensation
• Restriction temporaire de droits civiques
• Assignation à mission corrective
• Surveillance par la garde de Nyméria
En cas de récidive ou de préjudice majeur, ils peuvent être requalifiés en faits graves.

Agression légère
Est considérée comme agression légère toute atteinte volontaire portée à l’intégrité physique ou psychique d’un individu, ne mettant pas en danger sa vie, ne causant pas de blessure durable, et ne relevant pas d’une volonté manifeste de destruction.
Relèvent notamment des agressions légères :
• Coups ou violences sans blessure grave
• Altération temporaire de l’état physique (douleur, étourdissement, fatigue imposée)
• Usage de magie à effet perturbateur ou incapacitant, sans atteinte durable
• Menace crédible accompagnée d’un passage à l’acte limité
Limite avec les faits graves :
Une agression cesse d’être légère et devient un fait grave dès lors que l’un des critères suivants est constaté :
• Mise en danger de la vie de la victime
• Blessure grave ou durable (physique ou mentale)
• Usage de torture, prolongée ou intentionnelle
• Volonté manifeste de tuer ou de détruire
• Récidive ou comportement violent répété
• Usage de magie invasive ou destructrice affectant profondément l’intégrité de la personne
Dans ces cas, les faits relèvent de l’Article 17 — Faits graves.

Atteintes aux biens
Les atteintes aux biens désignent toute appropriation, dégradation ou intrusion volontaire portant atteinte à la propriété matérielle ou aux possessions d’un individu, d’un groupe ou de la cité.
Relèvent des atteintes aux biens :
• Vol simple : s’approprier un bien sans violence ni effraction
• Cambriolage : intrusion dans un lieu privé ou protégé dans le but de s’approprier un bien
• Dégradation légère : détériorer un bien sans destruction majeure
• Détournement : utiliser un bien ou une ressource sans autorisation
Limite avec les faits graves :
Une atteinte aux biens devient un fait grave si :
• Elle est accompagnée de violence ou de menace grave
• Elle concerne des ressources vitales ou stratégiques de la cité
• Elle entraîne une destruction importante ou irréversible
• Elle est organisée, répétée ou à grande échelle
Dans ces cas, les faits relèvent de l’Article 17 — Faits graves.

Infractions liées aux substances
Les substances altérant l’état physique, mental ou magique d’un individu sont encadrées par la cité.
Sont considérés comme délits :
• Usage de substance altérant le discernement dans un cadre civique (mission, jugement, convocation)
• Distribution non encadrée de substances pouvant nuire à autrui
• Vente ou échange de substances dangereuses sans autorisation
• Administration à autrui sans consentement
Limite avec les faits graves :
Les faits deviennent graves si :
• La substance provoque une altération majeure ou durable
• Elle est utilisée pour manipuler, contrôler ou nuire volontairement
• Elle entraîne une mise en danger de la vie
• Elle s’inscrit dans un trafic organisé
Dans ces cas, les faits relèvent de l’Article 17 — Faits graves.

Exception — Cadre d’entraînement et de combat encadré
Les atteintes physiques ou magiques ne sont pas considérées comme des agressions lorsqu’elles surviennent dans un cadre d’entraînement, d’apprentissage ou de confrontation encadrée, sous réserve des conditions suivantes :
• Le combat est organisé ou validé par un mentor, un précepteur reconnu ou une autorité compétente
• Les règles du combat sont clairement définies et connues des participants
• Les participants donnent leur consentement explicite
• L’objectif est pédagogique, compétitif ou encadré, et non destructif
Dans ce cadre, les blessures légères ou modérées sont tolérées.
Limite de validité de l’exception
L’exception ne s’applique plus si :
• Les règles définies ne sont pas respectées
• Une volonté manifeste de nuire ou de blesser gravement apparaît
• Une blessure grave ou durable est causée
• Un participant retire son consentement
Dans ces cas, les faits peuvent être requalifiés en agression ou en faits graves selon leur nature.

Les faits graves relèvent de l’Assemblée de Jugement :
• Meurtre ou tentative de meurtre
• Torture physique ou mentale
• Atteinte à la sécurité impériale
• Récidive menaçant l’équilibre de la Doratanie
• Tout délit requalifié en fait grave de par sa nature ou sa répétition (Voir article 16)

Elle est composée de :
• La chancelière Mirsil (présidence)
• 4 personnalités de prestige
• 5 citoyens tirés au hasard
Elle statue sur les sanctions majeures.

Le Conseil des sages traite :
• Des crises politiques
• Des décisions structurelles
• Des projets de la cité
Il est composé de :
• La chancelière Mirsil
• Les représentants des mages, humains, soulans et hybrides

Le Conseil des sages peut convoquer tout citoyen pour :
• Contrôle
• Mission
• Évaluation magique

Tout citoyen apprenti doit être encadré par :
• Un mentor référencé
• Ou un précepteur indépendant reconnu

Un apprenti est une personne reconnu comme en apprentissage au sein de la cité de Nyméria.

Le Solvaran est un apprenti élu chaque année

Il possède des droits de coordination, mais reste :

• Sous autorité des mentors
• Sous contrôle de la chancelière

Le rôle de Solvaran

Le rôle de Solvaran est acquis en terminant premier à l'épreuve de la cérémonie. Chaque année, un vote des apprentis désigne celui ou celle qui exercera cette fonction pendant un an.

Droits du ou de la Solvaran

• Supériorité hiérarchique sur les apprentis, permettant :
— Soumettre aux mentors ou à la chancelière des ordres de mission pour les apprentis.
— Organiser la vie interne : binômes, rotations, groupes d’entraînement, répartition des tâches.
• Peut annuler une mission si un apprenti n’est pas en état (épuisement, blessure, instabilité mentale ou magique).
• Peut convoquer les apprentis pour tout sujet jugé nécessaire.
• Peut invoquer un conseil exceptionnel réunissant les mentors et la Chancelière Mirsil.
• Peut demander des entraînements spéciaux pour lui-même — jamais pour un autre apprenti.
• Peut proposer l’envoi d’un apprenti au cachot (vérifié par un garde).
• Peut émettre des recommandations disciplinaires ; la décision finale revient toujours à la hiérarchie.
• Accès aux archives internes sur les apprentis, avec devoir strict de confidentialité.
• Peut prononcer une mise à l’épreuve non punitive, avec objectifs précis.
• Peut restreindre l’accès à certaines zones pour des raisons de sécurité.
• Peut autoriser exceptionnellement un apprenti à quitter la cité hors des horaires habituels.
• Peut organiser des tests d’aptitudes internes.
• Peut désigner un(e) suppléant(e) — sans droits propres — capable d’agir en son nom en cas d’indisponibilité.

Devoirs du ou de la Solvaran

• Doit rendre compte régulièrement à la chancelière de l’évolution des apprentis.
• Doit arbitrer les duels entre apprentis.
• Présence obligatoire aux cérémonies d’accueil.
• Doit trancher les désaccords, et ses verdicts doivent être respectés.
• Doit assister aux conseils lorsqu’il est convoqué.
• Doit protéger les apprentis en cas d’attaque extérieure — toujours en première ligne.
• Ne peut refuser de transmettre une compétence qu’il maîtrise déjà.
• Neutralité absolue : aucune faveur entre clans, amis ou proches.
• Exemplarité dans la maîtrise de soi : une perte de contrôle grave peut mener à une suspension.
• Devoir d’honnêteté envers l’administration, tout en arbitrant entre loyauté et sécurité collective.
• Obligation de déléguer au suppléant en cas d’indisponibilité supérieure à 48 heures.
• Devoir de cohésion entre les clans.

Note finale
Le Solvaran demeure sous l’autorité des mentors et ne peut leur désobéir. En cas de désaccord majeur, il peut demander la convocation d’un conseil pour réexaminer la situation.

Nyméria reconnaît la coexistence des :
• Mages
• Humains
• Soulans
• Hybrides
• Halfelins
• Elfes
Chaque race conserve ses lois internes tant qu’elles ne contredisent pas la loi de la cité.
A ce jour, et dans un contexte politique de guerre, la race des Orcs est reconnue comme ennemie de la cité.

Les hybrides sont reconnus mais souvent infertiles.
Ils sont protégés par la loi de Nyméria mais peuvent être soumis à des contrôles spécifiques.

La magie est un droit naturel encadré par la cité.
Elle est classée en :
• Famille des créateurs
• Famille des élémentaires
• Famille des psychomagiciens
• Famille des canalyseurs

Toute pratique magique mentale doit :
• Être enregistrée
• Être encadrée selon le niveau du mage
• Respecter la sécurité de la cité
L’esprit est considéré comme une zone privée de chacun. Les apprentissages doivent recevoir le consentement de la personne.

Toute institution, communauté ou individu présent en Doratanie est soumis à la loi de Nyméria lorsqu’il entre dans son influence ou agit sur son territoire.

Aux portes de Nyméria et dans leurs abords immédiats, les gardes de la cité exercent une autorité pleine et souveraine.
Dans ce cadre :
• Leur autorité prévaut sur toute autre hiérarchie civile, magique ou académique
• Ils sont seuls compétents pour :
o contrôler les entrées et sorties
o interroger, retenir ou refuser un individu
o appliquer les mesures de sécurité nécessaires
Toute personne, quel que soit son statut, est tenue de se soumettre à leurs décisions en ces lieux.
Le refus d’obtempérer peut être considéré comme une atteinte à la sécurité de la cité.

Les lois peuvent être modifiées uniquement :
• Par la chancelière
• Avec consultation du Conseil des sages

La loi de Nyméria a pour but :
• L’équilibre
• La survie de la cité
• La stabilité entre les peuples
• Le rayonnement de la Doratanie

Les territoires relevant des communautés soulanes sont reconnus comme espaces souverains et autonomes, régis exclusivement par leurs propres lois, traditions et autorités internes, notamment sous l’autorité de leurs Djigs.

Toute entrée sur ces territoires implique l’acceptation tacite de leur ordre juridique propre.

Principe de non-juridiction
Nyméria ne possède aucune autorité légale, judiciaire ou politique sur les territoires soulans.
En conséquence :
• Aucun citoyen, garde ou représentant de Nyméria ne peut y faire appliquer la loi de la cité
• Aucun jugement de Nyméria ne peut y être exécuté
• Aucun droit de citoyenneté n’y est garanti

Principe de non-intervention
En cas de :
• conflit,
• capture,
• blessure,
• disparition,
• ou condamnation sur un territoire soulan,
Nyméria est dégagée de toute obligation d’intervention.
La cité ne peut être tenue responsable ni sollicitée pour :
• secours
• protection
• négociation
• libération
• réparation

Responsabilité individuelle
Tout individu pénétrant un territoire soulan :
• agit sous sa propre responsabilité
• reconnaît être soumis exclusivement aux lois locales
• renonce implicitement à la protection juridique de Nyméria pour toute action commise ou subie sur place

Exception
Toute intervention de Nyméria sur ces territoires ne peut avoir lieu que :
• sur invitation explicite d’une autorité soulane reconnue
• ou dans le cadre d’un accord diplomatique exceptionnel validé par la chancelière

En cas de conflit armé déclaré entre Nyméria et une entité extérieure reconnue (notamment les communautés soulanes ou toute autre force souveraine), un état de guerre officiel peut être instauré par la chancelière de Nyméria.

Déclaration de guerre
Aucune guerre ne peut exister sans :
• proclamation officielle de la chancelière
• identification publique de l’entité adverse
• diffusion de l’état de guerre à l’ensemble de la cité et de la Doratanie
Toute hostilité non déclarée est considérée comme un acte criminel isolé et non comme une guerre.

Effet de l’état de guerre
Dès la proclamation de guerre :
• La cité entre en régime de sécurité renforcée
• Les libertés civiles peuvent être temporairement restreintes pour raison de survie collective
• Les structures militaires et magiques passent sous commandement central

Mobilisation générale
Tout citoyen de Nyméria est réputé mobilisable en temps de guerre.
Cela implique que :
• chaque citoyen peut être réquisitionné pour des missions militaires, défensives ou stratégiques
• chaque citoyen est considéré comme acteur potentiel du conflit, selon ses capacités

Devoir de défense
En temps de guerre, la défense et la survie de Nyméria deviennent une obligation suprême.
Tout citoyen apte peut être appelé à :
• combattre
• soigner
• soutenir logistiquement les forces de la cité
• protéger les infrastructures vitales

Refus de mobilisation
Tout refus injustifié de répondre à une mobilisation en état de guerre est considéré comme :
• une trahison envers la cité
• passible de déchéance de citoyenneté
• et peut relever des faits graves jugés par l’Assemblée de jugement

Fin de l’état de guerre
L’état de guerre prend fin uniquement par :
• décision officielle de la chancelière
• ou accord de paix reconnu entre les parties
La fin du conflit entraîne le retour progressif aux lois civiles ordinaires.